portant fixation du prix de journée 2014 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
11 résultats pour la valeur "17/06/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du jardin d'enfants et du multi-accueil de la maison d'accueil de jour "Caroline Binder" de LOGELBACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la section appartement de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la section internat de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Saint-Joseph" du groupe Saint-Sauveur à THANN.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "ARSEA" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/06/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin